L’Assemblée nationale législative — première représentation nationale française de « type moderne » élue entre le 29 août et le 5 septembre 1791, par suffrage censitaire masculin, se réunit dans la salle du Manège le 1er octobre 1791 après la révision puis la promulgation de la première Constitution dite « Constitution de 1791 ». Le Corps législatif a la charge de mettre en œuvre cette Constitution dans une société qui, loin de se trouver dans une situation stabilisée, est en pleine mutation.

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  • L’Assemblée nationale législative — première représentation nationale française de « type moderne » élue entre le 29 août et le 5 septembre 1791, par suffrage censitaire masculin, se réunit dans la salle du Manège le 1er octobre 1791 après la révision puis la promulgation de la première Constitution dite « Constitution de 1791 ». Le Corps législatif a la charge de mettre en œuvre cette Constitution dans une société qui, loin de se trouver dans une situation stabilisée, est en pleine mutation. Tous les élus sont nouveaux, une disposition ayant rendu inéligibles à la première législative les députés sortant de la Constituante. Pour les classes aisées qui l’ont élue, elle doit achever l’affermissement de la monarchie constitutionnelle, patiemment mise en place par l’Assemblée constituante depuis 1789, et mettre un terme à la Révolution. Cependant, dès le début, l'Assemblée législative se trouve traversée par deux courants opposés, nés de la scission des Jacobins, constitués, d’une part, par la bourgeoisie modérée et la noblesse constitutionnelle, représentés par les Feuillants, proches du roi, pour qui la Révolution a atteint son but et est achevée, et de l’autre, par les avancés, souvent démocrates, dont la confiance dans le roi et la Cour est nulle, représentés par les nouveaux députés inscrits aux Jacobins qui trouvent que celle-ci, n’ayant pas atteint tous ses objectifs, doit se poursuivre. Cette Assemblée, constituée en grande majorité par des monarchistes constitutionnels convaincus et sincères — même si le Centre, le plus nombreux, se méfie de la Cour — affronte la famille royale attaché à l’ancien ordre des choses et appuyée sur les monarchies étrangères. Ainsi, tout autant desservie par une Constitution inadaptée à la situation, que par les innombrables difficultés soulevées, et non résolues, par leurs prédécesseurs, cette brève expérience d’une monarchie limitée, qui dure moins d’un an, s’achève le 20 septembre 1792. (fr)
  • L’Assemblée nationale législative — première représentation nationale française de « type moderne » élue entre le 29 août et le 5 septembre 1791, par suffrage censitaire masculin, se réunit dans la salle du Manège le 1er octobre 1791 après la révision puis la promulgation de la première Constitution dite « Constitution de 1791 ». Le Corps législatif a la charge de mettre en œuvre cette Constitution dans une société qui, loin de se trouver dans une situation stabilisée, est en pleine mutation. Tous les élus sont nouveaux, une disposition ayant rendu inéligibles à la première législative les députés sortant de la Constituante. Pour les classes aisées qui l’ont élue, elle doit achever l’affermissement de la monarchie constitutionnelle, patiemment mise en place par l’Assemblée constituante depuis 1789, et mettre un terme à la Révolution. Cependant, dès le début, l'Assemblée législative se trouve traversée par deux courants opposés, nés de la scission des Jacobins, constitués, d’une part, par la bourgeoisie modérée et la noblesse constitutionnelle, représentés par les Feuillants, proches du roi, pour qui la Révolution a atteint son but et est achevée, et de l’autre, par les avancés, souvent démocrates, dont la confiance dans le roi et la Cour est nulle, représentés par les nouveaux députés inscrits aux Jacobins qui trouvent que celle-ci, n’ayant pas atteint tous ses objectifs, doit se poursuivre. Cette Assemblée, constituée en grande majorité par des monarchistes constitutionnels convaincus et sincères — même si le Centre, le plus nombreux, se méfie de la Cour — affronte la famille royale attaché à l’ancien ordre des choses et appuyée sur les monarchies étrangères. Ainsi, tout autant desservie par une Constitution inadaptée à la situation, que par les innombrables difficultés soulevées, et non résolues, par leurs prédécesseurs, cette brève expérience d’une monarchie limitée, qui dure moins d’un an, s’achève le 20 septembre 1792. (fr)
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  • Élire une nouvelle assemblée qui mettra en place la constitution pour instaurer une monarchie constitutionnelle (fr)
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  • Le maire de Paris, Pétion, parle à l'Assemblée, demandant abolition de la royauté au nom de la commune et des sections. (fr)
  • L'Assemblée nationale ne donnant pas suite aux sections, celles-ci prennent le château royal des Tuileries. Le roi passe la journée réfugié à l'Assemblée . (fr)
  • La Convention nationale se forme à tendance Girondine. Les conventionnels fondent d'emblée la Première République et proclament l'abolition de la royauté. (fr)
  • L'Assemblée nationale suspend sans abolir la royauté . La famille royale est enfermée à la Prison du Temple. (fr)
  • Début de la Première Coalition contre la France. (fr)
  • L'Assemblée nationale vote deux dernières lois puis se dissout. (fr)
  • Après l'élection des états généraux de 1789, c'est la seconde fois en France que des élections ont lieu au suffrage universel. (fr)
  • Manifeste de Brunswick au peuple de Paris, comportant des menaces en cas d’outrage à la royauté. Les armées alliées autrichiennes et prussiennes arrivent le long des frontières. (fr)
  • Connu à Paris, le Manifeste de Brunswick suscite un mouvement de défense : 47 sections sur 48 demandent à l'Assemblée nationale qu'elle abolisse la royauté et qu'une nouvelle Constituante soit élue. (fr)
  • L'Assemblée nationale accepte de laisser la place à une nouvelle Constituante qui décidera du sort de la royauté. L'Assemblée crée un Conseil exécutif provisoire. (fr)
  • La Commune de Paris devient une Commune insurrectionnelle. (fr)
  • L'Assemblée constituante de 1789 se sépare et est remplacée le octobre par l'Assemblée législative. (fr)
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  • À droite : Médaille de l'Assemblée nationale législative (fr)
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  • La prise de parole des évêques-députés à l’Assemblée législative (fr)
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  • Assemblée nationale législative (Révolution française) (fr)
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