Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli à partir du 9 octobre 1795, puis au Palais Bourbon à partir du 21 janvier 1798. La Constitution de l'an III met en place un pouvoir législatif bicaméral, qui comprend :

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  • Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli à partir du 9 octobre 1795, puis au Palais Bourbon à partir du 21 janvier 1798. La Constitution de l'an III met en place un pouvoir législatif bicaméral, qui comprend : * le Conseil des Cinq-Cents, chambre basse ou assemblée législative de première instance ; * le Conseil des Anciens, chambre haute, qui examine les textes de lois en seconde lecture. Après le coup d'État du 18 brumaire qui met fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents est dissous par Bonaparte. Le Tribunat reprend une partie de ses attributions. (fr)
  • Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli à partir du 9 octobre 1795, puis au Palais Bourbon à partir du 21 janvier 1798. La Constitution de l'an III met en place un pouvoir législatif bicaméral, qui comprend : * le Conseil des Cinq-Cents, chambre basse ou assemblée législative de première instance ; * le Conseil des Anciens, chambre haute, qui examine les textes de lois en seconde lecture. Après le coup d'État du 18 brumaire qui met fin au Directoire, le Conseil des Cinq-Cents est dissous par Bonaparte. Le Tribunat reprend une partie de ses attributions. (fr)
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  • Changer de régime : le pouvoir législatif dominera l'exécutif. (fr)
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  • La Convention nationale décrète une nouvelle constitution qui dissout le comité et les commissions exécutives et qui crée un Directoire qui obéit au parlement doublé en deux assemblées . (fr)
  • Début du Conseil des Cinq-Cents et du Conseil des Anciens. (fr)
  • Bonaparte dissout le Conseil des Cinq-Cents qui sera remplacé par le Corps législatif. (fr)
  • Coup d'État du 18 Brumaire, trois des cinq Directeurs démissionnent, les deux autres sont mis en garde à vue par Bonaparte. (fr)
  • Loi des otages contre la Terreur blanche. Les défaites extérieures de l'armée française et les troubles intérieurs, fragilisent le Conseil des Cinq-Cents qui refuse de réviser la Constitution. (fr)
  • Fin de la Grande Terreur : le Comité de salut public est démantelé par les Thermidoriens qui réclament une nouvelle constitution soumettant le pouvoir exécutif au législatif. (fr)
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  • Les députés au corps législatif : conseil des cinq-cents, conseil des anciens de l'an IV à l'an VII (fr)
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  • Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli à partir du 9 octobre 1795, puis au Palais Bourbon à partir du 21 janvier 1798. La Constitution de l'an III met en place un pouvoir législatif bicaméral, qui comprend : (fr)
  • Le Conseil des Cinq-Cents est l'une des deux assemblées législatives françaises du Directoire, avec le Conseil des Anciens. Elle est instituée par la Constitution de l'an III, adoptée par la Convention thermidorienne le 22 août 1795, et entre en vigueur le 23 septembre 1795. Le Conseil des Cinq-Cents siège dans la salle du Manège située dans l'actuelle rue de Rivoli à partir du 9 octobre 1795, puis au Palais Bourbon à partir du 21 janvier 1798. La Constitution de l'an III met en place un pouvoir législatif bicaméral, qui comprend : (fr)
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  • Conseil des Cinq-Cents (fr)
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  • Femhundrarådet (sv)
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