| dbo:abstract
|
- Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l'Union européenne, l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne, le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les trois « piliers » de son action et donnait un cadre institutionnel au Conseil européen. Avec le traité de Lisbonne, le traité a été profondément remanié et certains éléments, dont la structure en piliers, ont disparu. Le traité de Maastricht est signé par l'ensemble des douze États membres de la Communauté économique européenne à Maastricht (Pays-Bas), le 7 février 1992, après un accord conclu lors du Conseil européen de Maastricht, en décembre 1991, et est entré en vigueur le 1er novembre 1993. Il est modifié ultérieurement par les traités d'Amsterdam et de Nice, qui ont introduit des dispositions nouvelles et ont modifié les numéros de l'ensemble des articles. Enfin, il est de nouveau modifié par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009. (fr)
- Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l'Union européenne, l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne, le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les trois « piliers » de son action et donnait un cadre institutionnel au Conseil européen. Avec le traité de Lisbonne, le traité a été profondément remanié et certains éléments, dont la structure en piliers, ont disparu. Le traité de Maastricht est signé par l'ensemble des douze États membres de la Communauté économique européenne à Maastricht (Pays-Bas), le 7 février 1992, après un accord conclu lors du Conseil européen de Maastricht, en décembre 1991, et est entré en vigueur le 1er novembre 1993. Il est modifié ultérieurement par les traités d'Amsterdam et de Nice, qui ont introduit des dispositions nouvelles et ont modifié les numéros de l'ensemble des articles. Enfin, il est de nouveau modifié par le traité de Lisbonne, entré en vigueur le 1er décembre 2009. (fr)
|
| rdfs:comment
|
- Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l'Union européenne, l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne, le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les trois « piliers » de son action et donnait un cadre institutionnel au Conseil européen. Avec le traité de Lisbonne, le traité a été profondément remanié et certains éléments, dont la structure en piliers, ont disparu. (fr)
- Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l'Union européenne, l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne, le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les trois « piliers » de son action et donnait un cadre institutionnel au Conseil européen. Avec le traité de Lisbonne, le traité a été profondément remanié et certains éléments, dont la structure en piliers, ont disparu. (fr)
|
