La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : * un état matériel qui résulte de l'absence réelle de dangers ; * l'organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Les procédures de sécurité impliquent des codes, qui pourraient en matière maritime entrer en contradiction avec le vieux principe universel de « liberté des mers ». Elles peuvent concerner des espaces marins ou littoraux publics ou privés, relevant de la responsabilité d'États. Elles pourraient concerner aussi des zones situées dans les zones internationales.

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  • La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : * un état matériel qui résulte de l'absence réelle de dangers ; * l'organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Les procédures de sécurité impliquent des codes, qui pourraient en matière maritime entrer en contradiction avec le vieux principe universel de « liberté des mers ». Elles peuvent concerner des espaces marins ou littoraux publics ou privés, relevant de la responsabilité d'États. Elles pourraient concerner aussi des zones situées dans les zones internationales. Concernant les accidents avec pollution importante et pas ou peu dégradable ; cette pollution risque de se déplacer vers le fond et/ou vers d'autres régions ; la Méditerranée est considérée comme plus vulnérable car fermée, mais en réalité la terre est ronde, et toutes les mers sont fermées. Pour les polluants à longue durée de vie et/ou non biodégradables, le principe de dilution n'est donc pas admissible, d'autant que de nombreux animaux marins sont des filtreurs (moules, huîtres en particulier, qui peuvent rapidement reconcentrer une pollution diffuse). (fr)
  • La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : * un état matériel qui résulte de l'absence réelle de dangers ; * l'organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Les procédures de sécurité impliquent des codes, qui pourraient en matière maritime entrer en contradiction avec le vieux principe universel de « liberté des mers ». Elles peuvent concerner des espaces marins ou littoraux publics ou privés, relevant de la responsabilité d'États. Elles pourraient concerner aussi des zones situées dans les zones internationales. Concernant les accidents avec pollution importante et pas ou peu dégradable ; cette pollution risque de se déplacer vers le fond et/ou vers d'autres régions ; la Méditerranée est considérée comme plus vulnérable car fermée, mais en réalité la terre est ronde, et toutes les mers sont fermées. Pour les polluants à longue durée de vie et/ou non biodégradables, le principe de dilution n'est donc pas admissible, d'autant que de nombreux animaux marins sont des filtreurs (moules, huîtres en particulier, qui peuvent rapidement reconcentrer une pollution diffuse). (fr)
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  • La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : * un état matériel qui résulte de l'absence réelle de dangers ; * l'organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Les procédures de sécurité impliquent des codes, qui pourraient en matière maritime entrer en contradiction avec le vieux principe universel de « liberté des mers ». Elles peuvent concerner des espaces marins ou littoraux publics ou privés, relevant de la responsabilité d'États. Elles pourraient concerner aussi des zones situées dans les zones internationales. (fr)
  • La notion de « sécurité » désigne avec ambiguïté à la fois : * un état matériel qui résulte de l'absence réelle de dangers ; * l'organisation nécessaire à créer ou à perpétuer une telle situation. Les procédures de sécurité impliquent des codes, qui pourraient en matière maritime entrer en contradiction avec le vieux principe universel de « liberté des mers ». Elles peuvent concerner des espaces marins ou littoraux publics ou privés, relevant de la responsabilité d'États. Elles pourraient concerner aussi des zones situées dans les zones internationales. (fr)
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  • Sécurité en mer (fr)
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