En droit, le quorum est un nombre de présence minimal parmi les membres d'une assemblée sans lequel une délibération au sein de celle-ci ne peut être valide. Il s'exprime souvent en proportion du nombre total de personnes en droit de participer à la délibération.

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  • En droit, le quorum est un nombre de présence minimal parmi les membres d'une assemblée sans lequel une délibération au sein de celle-ci ne peut être valide. Il s'exprime souvent en proportion du nombre total de personnes en droit de participer à la délibération. (fr)
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  • En droit, le quorum est un nombre de présence minimal parmi les membres d'une assemblée sans lequel une délibération au sein de celle-ci ne peut être valide. Il s'exprime souvent en proportion du nombre total de personnes en droit de participer à la délibération. (fr)
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  • Kvorum (sv)
  • Quorum (it)
  • Quorum (Politik) (de)
  • Quorum (Politik) (als)
  • Кворум (ru)
  • 定足数 (ja)
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