Le dialogue des juges est une théorie selon laquelle différentes juridictions, de façon le plus souvent informelle, dialoguent pour élaborer des jurisprudences tenant compte les unes des autres. Ce dialogue peut intervenir entre des juridictions de toute nature, judiciaires ou administratives, nationales ou internationales, de fond ou de cassation, qu’il existe entre elles un lien hiérarchique ou non. Il concourt à la formation du droit. L'une des premières personnes à avoir énoncé cette expression serait Bruno Genevois.

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  • Le dialogue des juges est une théorie selon laquelle différentes juridictions, de façon le plus souvent informelle, dialoguent pour élaborer des jurisprudences tenant compte les unes des autres. Ce dialogue peut intervenir entre des juridictions de toute nature, judiciaires ou administratives, nationales ou internationales, de fond ou de cassation, qu’il existe entre elles un lien hiérarchique ou non. Il concourt à la formation du droit. L'une des premières personnes à avoir énoncé cette expression serait Bruno Genevois. (fr)
  • Le dialogue des juges est une théorie selon laquelle différentes juridictions, de façon le plus souvent informelle, dialoguent pour élaborer des jurisprudences tenant compte les unes des autres. Ce dialogue peut intervenir entre des juridictions de toute nature, judiciaires ou administratives, nationales ou internationales, de fond ou de cassation, qu’il existe entre elles un lien hiérarchique ou non. Il concourt à la formation du droit. L'une des premières personnes à avoir énoncé cette expression serait Bruno Genevois. (fr)
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  • Solange I (fr)
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  • Régis de Gouttes Lastouzeilles, « Le dialogue des juges », Cahiers du Conseil constitutionnel, hors-série 2009 (fr)
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  • Solange II (fr)
  • Internationale Handelsgesellschaft mbH v Einfuhr- und Vorratsstelle für Getreide und Futtermittel (fr)
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  • Le dialogue des juges est une théorie selon laquelle différentes juridictions, de façon le plus souvent informelle, dialoguent pour élaborer des jurisprudences tenant compte les unes des autres. Ce dialogue peut intervenir entre des juridictions de toute nature, judiciaires ou administratives, nationales ou internationales, de fond ou de cassation, qu’il existe entre elles un lien hiérarchique ou non. Il concourt à la formation du droit. L'une des premières personnes à avoir énoncé cette expression serait Bruno Genevois. (fr)
  • Le dialogue des juges est une théorie selon laquelle différentes juridictions, de façon le plus souvent informelle, dialoguent pour élaborer des jurisprudences tenant compte les unes des autres. Ce dialogue peut intervenir entre des juridictions de toute nature, judiciaires ou administratives, nationales ou internationales, de fond ou de cassation, qu’il existe entre elles un lien hiérarchique ou non. Il concourt à la formation du droit. L'une des premières personnes à avoir énoncé cette expression serait Bruno Genevois. (fr)
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  • Dialogue des juges (fr)
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