La coutume de Bretagne est l'ensemble des règles et usages en matière de droit reconnus dans le Duché souverain de Bretagne puis dans le Royaume de France, quoiqu'elle puisse comme toute coutume être contredite par des particularismes locaux. Elle appartient à la famille du droit coutumier comme l'est le common law.

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  • La coutume de Bretagne est l'ensemble des règles et usages en matière de droit reconnus dans le Duché souverain de Bretagne puis dans le Royaume de France, quoiqu'elle puisse comme toute coutume être contredite par des particularismes locaux. Elle appartient à la famille du droit coutumier comme l'est le common law. Elle s'est élaborée au fil des siècles jusqu'au moment où l'expérience des « saiges et bon coustumiers » a été mise par écrit à la fin du Moyen Âge sous le nom de Très ancienne coutume de Bretagne, avant d'être publié en 1480. Une version plus moderne a été rédigée avec difficulté sous le nom de Coutume de Bretagne. (fr)
  • La coutume de Bretagne est l'ensemble des règles et usages en matière de droit reconnus dans le Duché souverain de Bretagne puis dans le Royaume de France, quoiqu'elle puisse comme toute coutume être contredite par des particularismes locaux. Elle appartient à la famille du droit coutumier comme l'est le common law. Elle s'est élaborée au fil des siècles jusqu'au moment où l'expérience des « saiges et bon coustumiers » a été mise par écrit à la fin du Moyen Âge sous le nom de Très ancienne coutume de Bretagne, avant d'être publié en 1480. Une version plus moderne a été rédigée avec difficulté sous le nom de Coutume de Bretagne. (fr)
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  • La coutume de Bretagne est l'ensemble des règles et usages en matière de droit reconnus dans le Duché souverain de Bretagne puis dans le Royaume de France, quoiqu'elle puisse comme toute coutume être contredite par des particularismes locaux. Elle appartient à la famille du droit coutumier comme l'est le common law. (fr)
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  • Coutume de Bretagne (fr)
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