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- Le terme « contentieux » recouvre plusieurs significations :
* « Être en contentieux avec quelqu'un » peut signifier l'état de querelle, de blocage relationnel résultant de l'existence d'un litige ou d'un conflit entre deux ou plusieurs parties. Celles-ci sont en profond désaccord sur une même question et n'arrivent pas spontanément à résoudre ce différend : Les adversaires sont dans un état de tension manifeste . Chacun campe sur ses positions et n'entend pas céder à la partie adverse.
* « Aller en contentieux ou mettre au contentieux » signifie qu'un particulier ou une organisation entend porter un litige ou un conflit devant les tribunaux, généralement faute d'avoir pu le résoudre à l'.
* « Les affaires contentieuses (en abrégé le contentieux) » peut désigner l'ensemble des litiges susceptibles d'être tranchés en justice quel que soit le domaine juridique.
* « Le service du contentieux (en abrégé le contentieux ) » peut correspondre dans une organisation ou une entreprise au service, à la cellule chargée de prendre en compte les affaires litigieuses et de leur conduite.
* « Le terme contentieux assorti d'un qualificatif ou d'une locution » peut enfin désigner la règle et les procédures de droit particulières s'appliquant aux différends d'une nature donnée. Exemple : le , le … (fr)
- Le terme « contentieux » recouvre plusieurs significations :
* « Être en contentieux avec quelqu'un » peut signifier l'état de querelle, de blocage relationnel résultant de l'existence d'un litige ou d'un conflit entre deux ou plusieurs parties. Celles-ci sont en profond désaccord sur une même question et n'arrivent pas spontanément à résoudre ce différend : Les adversaires sont dans un état de tension manifeste . Chacun campe sur ses positions et n'entend pas céder à la partie adverse.
* « Aller en contentieux ou mettre au contentieux » signifie qu'un particulier ou une organisation entend porter un litige ou un conflit devant les tribunaux, généralement faute d'avoir pu le résoudre à l'.
* « Les affaires contentieuses (en abrégé le contentieux) » peut désigner l'ensemble des litiges susceptibles d'être tranchés en justice quel que soit le domaine juridique.
* « Le service du contentieux (en abrégé le contentieux ) » peut correspondre dans une organisation ou une entreprise au service, à la cellule chargée de prendre en compte les affaires litigieuses et de leur conduite.
* « Le terme contentieux assorti d'un qualificatif ou d'une locution » peut enfin désigner la règle et les procédures de droit particulières s'appliquant aux différends d'une nature donnée. Exemple : le , le … (fr)
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- Le terme « contentieux » recouvre plusieurs significations :
* « Être en contentieux avec quelqu'un » peut signifier l'état de querelle, de blocage relationnel résultant de l'existence d'un litige ou d'un conflit entre deux ou plusieurs parties. Celles-ci sont en profond désaccord sur une même question et n'arrivent pas spontanément à résoudre ce différend : Les adversaires sont dans un état de tension manifeste . Chacun campe sur ses positions et n'entend pas céder à la partie adverse.
* « Aller en contentieux ou mettre au contentieux » signifie qu'un particulier ou une organisation entend porter un litige ou un conflit devant les tribunaux, généralement faute d'avoir pu le résoudre à l'.
* « Les affaires contentieuses (en abrégé le contentieux) » peut désigner l'ensemble des litiges (fr)
- Le terme « contentieux » recouvre plusieurs significations :
* « Être en contentieux avec quelqu'un » peut signifier l'état de querelle, de blocage relationnel résultant de l'existence d'un litige ou d'un conflit entre deux ou plusieurs parties. Celles-ci sont en profond désaccord sur une même question et n'arrivent pas spontanément à résoudre ce différend : Les adversaires sont dans un état de tension manifeste . Chacun campe sur ses positions et n'entend pas céder à la partie adverse.
* « Aller en contentieux ou mettre au contentieux » signifie qu'un particulier ou une organisation entend porter un litige ou un conflit devant les tribunaux, généralement faute d'avoir pu le résoudre à l'.
* « Les affaires contentieuses (en abrégé le contentieux) » peut désigner l'ensemble des litiges (fr)
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- Contentieux (fr)
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