Seigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et judiciaires sur les personnes) est le nom donné à un type de seigneurie où le seigneur ne possède que des droits réels sur les terres de son domaine. Elle confère des droits d'ordre privé. Ce domaine de la seigneurie foncière, est divisé en deux types de terres :

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  • Seigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et judiciaires sur les personnes) est le nom donné à un type de seigneurie où le seigneur ne possède que des droits réels sur les terres de son domaine. Elle confère des droits d'ordre privé. Ce domaine de la seigneurie foncière, est divisé en deux types de terres : * la réserve (une terre qu'il fait cultiver pour son propre compte par des serviteurs) * les tenures qu'il confie à des paysans. Ces paysans (des tenanciers ou censiers) payent plusieurs taxes. Par exemple le cens qui représente le loyer de la terre, le champart qui est proportionnel à la récolte, des taxes sur les animaux (porcage par exemple) et droit des corvées. Ce sont des jours de travail obligatoire pour le compte du seigneur. (fr)
  • Seigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et judiciaires sur les personnes) est le nom donné à un type de seigneurie où le seigneur ne possède que des droits réels sur les terres de son domaine. Elle confère des droits d'ordre privé. Ce domaine de la seigneurie foncière, est divisé en deux types de terres : * la réserve (une terre qu'il fait cultiver pour son propre compte par des serviteurs) * les tenures qu'il confie à des paysans. Ces paysans (des tenanciers ou censiers) payent plusieurs taxes. Par exemple le cens qui représente le loyer de la terre, le champart qui est proportionnel à la récolte, des taxes sur les animaux (porcage par exemple) et droit des corvées. Ce sont des jours de travail obligatoire pour le compte du seigneur. (fr)
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  • Seigneurie foncière (opposée à seigneurie banale devenue plus tard seigneurie noble, dans laquelle le seigneur acquiert également des droits administratifs et judiciaires sur les personnes) est le nom donné à un type de seigneurie où le seigneur ne possède que des droits réels sur les terres de son domaine. Elle confère des droits d'ordre privé. Ce domaine de la seigneurie foncière, est divisé en deux types de terres : (fr)
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  • Grondheerlijkheid (nl)
  • Seigneurie foncière (fr)
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