Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France. Une par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La peut être prononcée par le préfet et le juge peut décider de la ou de l'. Il peut être prononcé par le juge ou le préfet une . Le retrait est également effectif en cas d' du permis de conduire.

Property Value
dbo:abstract
  • Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France. Une par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La peut être prononcée par le préfet et le juge peut décider de la ou de l'. Il peut être prononcé par le juge ou le préfet une . Le retrait est également effectif en cas d' du permis de conduire. (fr)
  • Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France. Une par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La peut être prononcée par le préfet et le juge peut décider de la ou de l'. Il peut être prononcé par le juge ou le préfet une . Le retrait est également effectif en cas d' du permis de conduire. (fr)
dbo:wikiPageID
  • 4752972 (xsd:integer)
dbo:wikiPageLength
  • 23517 (xsd:nonNegativeInteger)
dbo:wikiPageRevisionID
  • 182441496 (xsd:integer)
dbo:wikiPageWikiLink
prop-fr:wikiPageUsesTemplate
dct:subject
rdfs:comment
  • Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France. Une par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La peut être prononcée par le préfet et le juge peut décider de la ou de l'. Il peut être prononcé par le juge ou le préfet une . Le retrait est également effectif en cas d' du permis de conduire. (fr)
  • Le retrait du permis de conduire peut être effectué dans plusieurs situations en France. Une par les forces de l'ordre peut être effectuée dans certaines conditions. La peut être prononcée par le préfet et le juge peut décider de la ou de l'. Il peut être prononcé par le juge ou le préfet une . Le retrait est également effectif en cas d' du permis de conduire. (fr)
rdfs:label
  • Retrait du permis de conduire en France (fr)
  • Retrait du permis de conduire en France (fr)
owl:sameAs
prov:wasDerivedFrom
foaf:isPrimaryTopicOf
is dbo:wikiPageRedirects of
is dbo:wikiPageWikiLink of
is oa:hasTarget of
is foaf:primaryTopic of