L'Église constitutionnelle était l'Église instituée et organisée par la Constitution civile du clergé (1790) et constituée d'évêques, de prêtres, de diacres et de clercs ayant prêté le serment exigé. Cette Église constitutionnelle est déclarée schismatique par le pape Pie VI. Les membres du clergé ayant prêté serment (à la Constitution civile du clergé) étaient appelés « jureurs » ou « assermentés », par opposition aux « insermentés » ou « réfractaires ». Le concordat de 1801, signé entre le gouvernement de la République française et le Pape Pie VII, mit fin à cette Église.
