| dbo:abstract
|
- La justice naturelle, ou l'équité, est une théorie en philosophie du droit dont l'étude est la recherche de normes procédurales donnant droit à un procès juste et un traitement équitable pour chacune des parties en cause. L'analyse est essentiellement fondée sur les principes philosophiques et pratiques de la loi de la nature (en latin, jus naturale), laquelle constitue le fondement juridique des ressorts de common law. Les deux principes fondamentaux de la justice naturelle sont : 1.
* L'impartialité, où nulle partie ne peut se faire justice à elle-même (Nemo iudex in causa sua), s'opposant ainsi aux situations de biais cognitif et conflit d'intérêts, et ; 2.
* Le droit d'être entendu, où une partie a le droit de se défendre contre les éléments de preuves déposés contre elle à son encontre (Audi alteram partem), s'opposant ainsi à la contumace. (fr)
- La justice naturelle, ou l'équité, est une théorie en philosophie du droit dont l'étude est la recherche de normes procédurales donnant droit à un procès juste et un traitement équitable pour chacune des parties en cause. L'analyse est essentiellement fondée sur les principes philosophiques et pratiques de la loi de la nature (en latin, jus naturale), laquelle constitue le fondement juridique des ressorts de common law. Les deux principes fondamentaux de la justice naturelle sont : 1.
* L'impartialité, où nulle partie ne peut se faire justice à elle-même (Nemo iudex in causa sua), s'opposant ainsi aux situations de biais cognitif et conflit d'intérêts, et ; 2.
* Le droit d'être entendu, où une partie a le droit de se défendre contre les éléments de preuves déposés contre elle à son encontre (Audi alteram partem), s'opposant ainsi à la contumace. (fr)
|
| rdfs:comment
|
- La justice naturelle, ou l'équité, est une théorie en philosophie du droit dont l'étude est la recherche de normes procédurales donnant droit à un procès juste et un traitement équitable pour chacune des parties en cause. L'analyse est essentiellement fondée sur les principes philosophiques et pratiques de la loi de la nature (en latin, jus naturale), laquelle constitue le fondement juridique des ressorts de common law. Les deux principes fondamentaux de la justice naturelle sont : (fr)
- La justice naturelle, ou l'équité, est une théorie en philosophie du droit dont l'étude est la recherche de normes procédurales donnant droit à un procès juste et un traitement équitable pour chacune des parties en cause. L'analyse est essentiellement fondée sur les principes philosophiques et pratiques de la loi de la nature (en latin, jus naturale), laquelle constitue le fondement juridique des ressorts de common law. Les deux principes fondamentaux de la justice naturelle sont : (fr)
|
