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- Une clause résolutoire prévoit qu'en cas de manquement à une obligation contractuelle de l'une des parties, le contrat sera résilié de plein droit. Cela permet notamment d'éviter le recours à la justice. Le bénéficiaire de la clause n'a plus à exécuter son obligation. L'ensemble des contrats sont concernés par l'application de cette clause, savoir :
* Contrat de bail
* Bail commercial
* Bail civil (fr)
- Une clause résolutoire prévoit qu'en cas de manquement à une obligation contractuelle de l'une des parties, le contrat sera résilié de plein droit. Cela permet notamment d'éviter le recours à la justice. Le bénéficiaire de la clause n'a plus à exécuter son obligation. L'ensemble des contrats sont concernés par l'application de cette clause, savoir :
* Contrat de bail
* Bail commercial
* Bail civil (fr)
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- Une clause résolutoire prévoit qu'en cas de manquement à une obligation contractuelle de l'une des parties, le contrat sera résilié de plein droit. Cela permet notamment d'éviter le recours à la justice. Le bénéficiaire de la clause n'a plus à exécuter son obligation. L'ensemble des contrats sont concernés par l'application de cette clause, savoir :
* Contrat de bail
* Bail commercial
* Bail civil (fr)
- Une clause résolutoire prévoit qu'en cas de manquement à une obligation contractuelle de l'une des parties, le contrat sera résilié de plein droit. Cela permet notamment d'éviter le recours à la justice. Le bénéficiaire de la clause n'a plus à exécuter son obligation. L'ensemble des contrats sont concernés par l'application de cette clause, savoir :
* Contrat de bail
* Bail commercial
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- Clause résolutoire (fr)
- Clausola risolutiva espressa (it)
- Clause résolutoire (fr)
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