Le Schéma de mise en valeur de la mer ou SMVM est, en France, un outil d'aménagement du territoire et de porter-à-connaissance qui vise à une meilleure intégration et une meilleure valorisation du littoral. Ce schéma, établi par les collectivités territoriales en étroite collaboration avec la préfecture, peut avoir comme sujet un estuaire, une lagune, des zones humides ou milieux arrière-littoraux, ou encore d'un port. Il forme une entité géographique et maritime cohérente.

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  • Le Schéma de mise en valeur de la mer ou SMVM est, en France, un outil d'aménagement du territoire et de porter-à-connaissance qui vise à une meilleure intégration et une meilleure valorisation du littoral. Ce schéma, établi par les collectivités territoriales en étroite collaboration avec la préfecture, peut avoir comme sujet un estuaire, une lagune, des zones humides ou milieux arrière-littoraux, ou encore d'un port. Il forme une entité géographique et maritime cohérente. Le SMVM fait partie de la catégorie juridique des documents d’urbanisme, au sens du code de l’urbanisme, qui comprend notamment les plans d’occupation des sols, les schémas d'aménagements régionaux, les plans d’exposition au bruit ou encore les plans de sauvegarde et de mise en valeur. C'est un outil de zonage, visant deux objectifs difficilement à concilier : le développement des activités liées à la mer et la préservation ainsi que la gestion des espaces naturels ou remarquables. La protection de l'environnement est mise en avant et une attention particulière est apportée selon la vocation conférée à chaque zone. (fr)
  • Le Schéma de mise en valeur de la mer ou SMVM est, en France, un outil d'aménagement du territoire et de porter-à-connaissance qui vise à une meilleure intégration et une meilleure valorisation du littoral. Ce schéma, établi par les collectivités territoriales en étroite collaboration avec la préfecture, peut avoir comme sujet un estuaire, une lagune, des zones humides ou milieux arrière-littoraux, ou encore d'un port. Il forme une entité géographique et maritime cohérente. Le SMVM fait partie de la catégorie juridique des documents d’urbanisme, au sens du code de l’urbanisme, qui comprend notamment les plans d’occupation des sols, les schémas d'aménagements régionaux, les plans d’exposition au bruit ou encore les plans de sauvegarde et de mise en valeur. C'est un outil de zonage, visant deux objectifs difficilement à concilier : le développement des activités liées à la mer et la préservation ainsi que la gestion des espaces naturels ou remarquables. La protection de l'environnement est mise en avant et une attention particulière est apportée selon la vocation conférée à chaque zone. (fr)
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  • Schéma de mise en valeur de la mer (fr)
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