Les Royales constitutions (Regie Costituzioni) sont des lois ayant pour but de codifier de droit privé dans les États du roi de Sardaigne au XVIIIe siècle pour « assurer la gloire de l'État et le bonheur des peuples ». Elles sont également connues sous le nom de « Costituzioni piemontesi ».

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  • Les Royales constitutions (Regie Costituzioni) sont des lois ayant pour but de codifier de droit privé dans les États du roi de Sardaigne au XVIIIe siècle pour « assurer la gloire de l'État et le bonheur des peuples ». Elles sont également connues sous le nom de « Costituzioni piemontesi ». (fr)
  • Les Royales constitutions (Regie Costituzioni) sont des lois ayant pour but de codifier de droit privé dans les États du roi de Sardaigne au XVIIIe siècle pour « assurer la gloire de l'État et le bonheur des peuples ». Elles sont également connues sous le nom de « Costituzioni piemontesi ». (fr)
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  • Leggi e costituzioni di Sua Maestà (it)
  • Royales constitutions (fr)
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  • Royales constitutions (fr)
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