Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais substantial equivalence) est utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité. Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre.

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  • Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais substantial equivalence) est utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité. Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre. Ce concept est utilisé entre autres par la Food and Drug Administration américaine pour apprécier et déclarer l'innocuité des OGM. (fr)
  • Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais substantial equivalence) est utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité. Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre. Ce concept est utilisé entre autres par la Food and Drug Administration américaine pour apprécier et déclarer l'innocuité des OGM. (fr)
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  • Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais substantial equivalence) est utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité. Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre. (fr)
  • Le principe d'équivalence en substance (traduction de l'anglais substantial equivalence) est utilisé pour réguler la production et le commerce des nouveaux aliments, comme ceux issus des biotechnologies (OGM). Il indique que, si un aliment ou un composé alimentaire est essentiellement semblable à un aliment ou à un composé alimentaire existant, il peut être traité de la même manière en ce qui concerne la sécurité. Ce principe appliqué à un OGM, signifie que s'il est équivalent en substance à son équivalent conventionnel, l'un sera déclaré aussi sain que l'autre. (fr)
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  • Principe d'équivalence en substance (fr)
  • Substantial equivalence (en)
  • التكافؤ الجوهري (ar)
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