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- Un gentlemen's agreement (de l'anglais, littéralement, « accord entre gentilshommes ») est un accord informel entre deux ou plusieurs parties. Il peut être écrit, oral, ou implicite en faisant part d'un accord non verbal, via une convention ou par avantage réciproque. L'essence d'un gentlemen's agreement réside dans le fait qu'il repose sur l'honneur des parties en regard de sa réalisation, plutôt que dans le fait qu'il soit imposable. Il est, par conséquent, différent d'un contrat, qui lui peut être imposé si nécessaire. Le premier usage connu de cette phrase date de 1888, au sein du rapport des officiers comptables du chemin de fer, publié par l'association des comptables des chemins de fer américains (p. 337). (fr)
- Un gentlemen's agreement (de l'anglais, littéralement, « accord entre gentilshommes ») est un accord informel entre deux ou plusieurs parties. Il peut être écrit, oral, ou implicite en faisant part d'un accord non verbal, via une convention ou par avantage réciproque. L'essence d'un gentlemen's agreement réside dans le fait qu'il repose sur l'honneur des parties en regard de sa réalisation, plutôt que dans le fait qu'il soit imposable. Il est, par conséquent, différent d'un contrat, qui lui peut être imposé si nécessaire. Le premier usage connu de cette phrase date de 1888, au sein du rapport des officiers comptables du chemin de fer, publié par l'association des comptables des chemins de fer américains (p. 337). (fr)
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- Un gentlemen's agreement (de l'anglais, littéralement, « accord entre gentilshommes ») est un accord informel entre deux ou plusieurs parties. Il peut être écrit, oral, ou implicite en faisant part d'un accord non verbal, via une convention ou par avantage réciproque. (fr)
- Un gentlemen's agreement (de l'anglais, littéralement, « accord entre gentilshommes ») est un accord informel entre deux ou plusieurs parties. Il peut être écrit, oral, ou implicite en faisant part d'un accord non verbal, via une convention ou par avantage réciproque. (fr)
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