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- Le transfert de responsabilité est l'instant où un bien sous la responsabilité d'une organisation, ou d'une personne, devient sous la responsabilité d'une autre organisation ou d'une autre personne. Dans le cas d'un « bien matériel » Ce transfert de responsabilité se traduit souvent par un "transfert de propriété" alors que lors du transfert d'un « bien immatériel », tel que la responsabilité sur un enfant ou sur un chien, par exemple, il est rarement formalisé. (fr)
- Le transfert de responsabilité est l'instant où un bien sous la responsabilité d'une organisation, ou d'une personne, devient sous la responsabilité d'une autre organisation ou d'une autre personne. Dans le cas d'un « bien matériel » Ce transfert de responsabilité se traduit souvent par un "transfert de propriété" alors que lors du transfert d'un « bien immatériel », tel que la responsabilité sur un enfant ou sur un chien, par exemple, il est rarement formalisé. (fr)
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- Le transfert de responsabilité est l'instant où un bien sous la responsabilité d'une organisation, ou d'une personne, devient sous la responsabilité d'une autre organisation ou d'une autre personne. Dans le cas d'un « bien matériel » Ce transfert de responsabilité se traduit souvent par un "transfert de propriété" alors que lors du transfert d'un « bien immatériel », tel que la responsabilité sur un enfant ou sur un chien, par exemple, il est rarement formalisé. (fr)
- Le transfert de responsabilité est l'instant où un bien sous la responsabilité d'une organisation, ou d'une personne, devient sous la responsabilité d'une autre organisation ou d'une autre personne. Dans le cas d'un « bien matériel » Ce transfert de responsabilité se traduit souvent par un "transfert de propriété" alors que lors du transfert d'un « bien immatériel », tel que la responsabilité sur un enfant ou sur un chien, par exemple, il est rarement formalisé. (fr)
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- Transfert de responsabilité (fr)
- Transfert de responsabilité (fr)
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