Le dol désigne en droit pénal la volonté de commettre une infraction en ayant connaissance de son caractère prohibé par la loi. Il existe plusieurs types de dol : * le dol général ; * le dol spécial ; * le dol indéterminé ; * le ; * le dol "praeter intentionnel (ou dol dépassé). * Portail du droit français

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  • Le dol désigne en droit pénal la volonté de commettre une infraction en ayant connaissance de son caractère prohibé par la loi. Il existe plusieurs types de dol : * le dol général ; * le dol spécial ; * le dol indéterminé ; * le ; * le dol "praeter intentionnel (ou dol dépassé). * Portail du droit français (fr)
  • Le dol désigne en droit pénal la volonté de commettre une infraction en ayant connaissance de son caractère prohibé par la loi. Il existe plusieurs types de dol : * le dol général ; * le dol spécial ; * le dol indéterminé ; * le ; * le dol "praeter intentionnel (ou dol dépassé). * Portail du droit français (fr)
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  • Le dol désigne en droit pénal la volonté de commettre une infraction en ayant connaissance de son caractère prohibé par la loi. Il existe plusieurs types de dol : * le dol général ; * le dol spécial ; * le dol indéterminé ; * le ; * le dol "praeter intentionnel (ou dol dépassé). * Portail du droit français (fr)
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  • Dol en droit pénal français (fr)
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