La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de . Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence.

Property Value
dbo:abstract
  • La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de . Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence. (fr)
  • La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de . Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence. (fr)
dbo:wikiPageExternalLink
dbo:wikiPageID
  • 2299598 (xsd:integer)
dbo:wikiPageLength
  • 6988 (xsd:nonNegativeInteger)
dbo:wikiPageRevisionID
  • 172125107 (xsd:integer)
dbo:wikiPageWikiLink
prop-fr:wikiPageUsesTemplate
dct:subject
rdfs:comment
  • La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de . Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence. (fr)
  • La Coutume d'Auvergne est le recueil des lois civiles de la province d'Auvergne, rédigé par Antoine Duprat. Elle est ordonnée en 1510 par Lettres patentes du roi Louis XII et enregistrée la même année. Elle reprend les lois recueillies dans le Practica forensis de . Révisée en 1550 par une assemblée de seigneurs et de légistes, elle comporte ? articles complétés par de nombreux commentaires de la jurisprudence. (fr)
rdfs:label
  • Coutume d'Auvergne (fr)
  • Coutume d'Auvergne (fr)
owl:sameAs
prov:wasDerivedFrom
foaf:isPrimaryTopicOf
is dbo:wikiPageWikiLink of
is oa:hasTarget of
is foaf:primaryTopic of