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- Une licence logicielle pré détenue est un contrat sur droit d'exploitation d'un programme informatique qui a été précédemment utilisé par un titulaire des droits initial et qui a revendu ses droits d'exploitation à une autre partie (un tiers utilisateur). Ce type de licences logicielle est autrement appelée de seconde main ou d'occasion. Afin que ce contrat soit valide, le titulaire des droits initial doit respecter certaines règles au préalable de la cession. (fr)
- Une licence logicielle pré détenue est un contrat sur droit d'exploitation d'un programme informatique qui a été précédemment utilisé par un titulaire des droits initial et qui a revendu ses droits d'exploitation à une autre partie (un tiers utilisateur). Ce type de licences logicielle est autrement appelée de seconde main ou d'occasion. Afin que ce contrat soit valide, le titulaire des droits initial doit respecter certaines règles au préalable de la cession. (fr)
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- Une licence logicielle pré détenue est un contrat sur droit d'exploitation d'un programme informatique qui a été précédemment utilisé par un titulaire des droits initial et qui a revendu ses droits d'exploitation à une autre partie (un tiers utilisateur). Ce type de licences logicielle est autrement appelée de seconde main ou d'occasion. Afin que ce contrat soit valide, le titulaire des droits initial doit respecter certaines règles au préalable de la cession. (fr)
- Une licence logicielle pré détenue est un contrat sur droit d'exploitation d'un programme informatique qui a été précédemment utilisé par un titulaire des droits initial et qui a revendu ses droits d'exploitation à une autre partie (un tiers utilisateur). Ce type de licences logicielle est autrement appelée de seconde main ou d'occasion. Afin que ce contrat soit valide, le titulaire des droits initial doit respecter certaines règles au préalable de la cession. (fr)
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- Licence logicielle pré détenue (fr)
- Licence logicielle pré détenue (fr)
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