Le décret impérial sur les sépultures est un décret promulgué le 12 juin 1804 (23 prairial an XII) par Napoléon Bonaparte à Saint-Cloud, qui rassemble dans un seul corpus toutes les règles précédentes sur les cimetières.
Le décret impérial sur les sépultures est un décret promulgué le 12 juin 1804 (23 prairial an XII) par Napoléon Bonaparte à Saint-Cloud, qui rassemble dans un seul corpus toutes les règles précédentes sur les cimetières. (fr)
Le décret impérial sur les sépultures est un décret promulgué le 12 juin 1804 (23 prairial an XII) par Napoléon Bonaparte à Saint-Cloud, qui rassemble dans un seul corpus toutes les règles précédentes sur les cimetières. (fr)
Le décret impérial sur les sépultures est un décret promulgué le 12 juin 1804 (23 prairial an XII) par Napoléon Bonaparte à Saint-Cloud, qui rassemble dans un seul corpus toutes les règles précédentes sur les cimetières. (fr)
Le décret impérial sur les sépultures est un décret promulgué le 12 juin 1804 (23 prairial an XII) par Napoléon Bonaparte à Saint-Cloud, qui rassemble dans un seul corpus toutes les règles précédentes sur les cimetières. (fr)
