En Suisse, les droits réels (en allemand Sachenrecht) est une branche du droit qui étudie les relations juridiques dont l'origine ou l'objet se rapporte aux choses. Les droits réels s'intéressent aux relations entre personnes et biens. Les choses peuvent être notamment mobilières ou immobilières.

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  • En Suisse, les droits réels (en allemand Sachenrecht) est une branche du droit qui étudie les relations juridiques dont l'origine ou l'objet se rapporte aux choses. Les droits réels s'intéressent aux relations entre personnes et biens. Les choses peuvent être notamment mobilières ou immobilières. (fr)
  • En Suisse, les droits réels (en allemand Sachenrecht) est une branche du droit qui étudie les relations juridiques dont l'origine ou l'objet se rapporte aux choses. Les droits réels s'intéressent aux relations entre personnes et biens. Les choses peuvent être notamment mobilières ou immobilières. (fr)
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  • Introduction à l'étude des droits réels ; Possession et registre foncier ; Dispositions générales sur la propriété ; Propriété par étages (fr)
  • Propriété foncière ; Propriété mobilière ; Généralités sur les droits réels limités ; Servitudes foncières (fr)
  • Servitudes personnelles ; Charges foncières ; Droits de gage immobiliers ; Droits de gage mobiliers (fr)
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  • Droits réels en Suisse (fr)
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