La Cour suprême de Singapour est l'une des cours faisant partie du système judiciaire de Singapour. Elle comprend : * Une chambre haute : la (Cour d'appel) * Une chambre basse : la High Court (Haute Cour) La Cour d'appel entend des causes qui ont déjà été entendues par la High Court. Elle peut aussi se pencher sur un point de droit à la suggestion de la High Court, tout comme sur un point de droit d'intérêt public. La cour siège depuis 2006 dans le (1° 17′ 26″ N, 103° 51′ 02″ E), situé à proximité du construit entre 1937 et 1939.

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  • La Cour suprême de Singapour est l'une des cours faisant partie du système judiciaire de Singapour. Elle comprend : * Une chambre haute : la (Cour d'appel) * Une chambre basse : la High Court (Haute Cour) La Cour d'appel entend des causes qui ont déjà été entendues par la High Court. Elle peut aussi se pencher sur un point de droit à la suggestion de la High Court, tout comme sur un point de droit d'intérêt public. La cour siège depuis 2006 dans le (1° 17′ 26″ N, 103° 51′ 02″ E), situé à proximité du construit entre 1937 et 1939. (fr)
  • La Cour suprême de Singapour est l'une des cours faisant partie du système judiciaire de Singapour. Elle comprend : * Une chambre haute : la (Cour d'appel) * Une chambre basse : la High Court (Haute Cour) La Cour d'appel entend des causes qui ont déjà été entendues par la High Court. Elle peut aussi se pencher sur un point de droit à la suggestion de la High Court, tout comme sur un point de droit d'intérêt public. La cour siège depuis 2006 dans le (1° 17′ 26″ N, 103° 51′ 02″ E), situé à proximité du construit entre 1937 et 1939. (fr)
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  • La Cour suprême de Singapour est l'une des cours faisant partie du système judiciaire de Singapour. Elle comprend : * Une chambre haute : la (Cour d'appel) * Une chambre basse : la High Court (Haute Cour) La Cour d'appel entend des causes qui ont déjà été entendues par la High Court. Elle peut aussi se pencher sur un point de droit à la suggestion de la High Court, tout comme sur un point de droit d'intérêt public. La cour siège depuis 2006 dans le (1° 17′ 26″ N, 103° 51′ 02″ E), situé à proximité du construit entre 1937 et 1939. (fr)
  • La Cour suprême de Singapour est l'une des cours faisant partie du système judiciaire de Singapour. Elle comprend : * Une chambre haute : la (Cour d'appel) * Une chambre basse : la High Court (Haute Cour) La Cour d'appel entend des causes qui ont déjà été entendues par la High Court. Elle peut aussi se pencher sur un point de droit à la suggestion de la High Court, tout comme sur un point de droit d'intérêt public. La cour siège depuis 2006 dans le (1° 17′ 26″ N, 103° 51′ 02″ E), situé à proximité du construit entre 1937 et 1939. (fr)
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  • Cour suprême de Singapour (fr)
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