Le code IMSBC, en anglais International Maritime Solid Bulk Cargoes Code, est le principal texte législatif régissant le transport maritime de matière solide en vrac. Il comporte 2 parties : la première, devenue obligatoire, est applicable à tous les navires transportant des marchandises en vrac depuis le 1er janvier 2011 en accord avec la convention SOLAS (safety of life at sea). La seconde partie contient uniquement des recommandations.

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  • Le code IMSBC, en anglais International Maritime Solid Bulk Cargoes Code, est le principal texte législatif régissant le transport maritime de matière solide en vrac. Il comporte 2 parties : la première, devenue obligatoire, est applicable à tous les navires transportant des marchandises en vrac depuis le 1er janvier 2011 en accord avec la convention SOLAS (safety of life at sea). La seconde partie contient uniquement des recommandations. (fr)
  • Le code IMSBC, en anglais International Maritime Solid Bulk Cargoes Code, est le principal texte législatif régissant le transport maritime de matière solide en vrac. Il comporte 2 parties : la première, devenue obligatoire, est applicable à tous les navires transportant des marchandises en vrac depuis le 1er janvier 2011 en accord avec la convention SOLAS (safety of life at sea). La seconde partie contient uniquement des recommandations. (fr)
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  • Code IMSBC (fr)
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