| dbo:abstract
|
- Depuis leur création sous la Révolution française, de nombreuses communes de France ont fait l'objet de mesures de changement de nom (appellation officielle), par décret émanant du pouvoir exécutif, décret habituellement préparé par les services du ministère de l'Intérieur. Cet article vise à recenser un maximum de ces changements de nom, avec la date du changement, l'ancienne dénomination (rappelée en italiques) et la nouvelle (mise en valeur par des caractères gras). De 1943 au 1er janvier 2015, plus de 1320 changements de nom de communes sont recensés par l'Insee, concernant approximativement 1300 communes différentes. Et ce, 1242 par décret, 31 par arrêté, 29 par décision de la commission de révision du nom des communes, 17 par correction d'erreur de l'Insee, 1 par décision du Conseil d'État (Châlons-sur-Marne), aucun par la loi, ni aucun par ordonnance (des procédures possible), ni aucun par décision du conseil municipal (procédure possible si publiée au Journal officiel). (fr)
- Depuis leur création sous la Révolution française, de nombreuses communes de France ont fait l'objet de mesures de changement de nom (appellation officielle), par décret émanant du pouvoir exécutif, décret habituellement préparé par les services du ministère de l'Intérieur. Cet article vise à recenser un maximum de ces changements de nom, avec la date du changement, l'ancienne dénomination (rappelée en italiques) et la nouvelle (mise en valeur par des caractères gras). De 1943 au 1er janvier 2015, plus de 1320 changements de nom de communes sont recensés par l'Insee, concernant approximativement 1300 communes différentes. Et ce, 1242 par décret, 31 par arrêté, 29 par décision de la commission de révision du nom des communes, 17 par correction d'erreur de l'Insee, 1 par décision du Conseil d'État (Châlons-sur-Marne), aucun par la loi, ni aucun par ordonnance (des procédures possible), ni aucun par décision du conseil municipal (procédure possible si publiée au Journal officiel). (fr)
|
| rdfs:comment
|
- Depuis leur création sous la Révolution française, de nombreuses communes de France ont fait l'objet de mesures de changement de nom (appellation officielle), par décret émanant du pouvoir exécutif, décret habituellement préparé par les services du ministère de l'Intérieur. Cet article vise à recenser un maximum de ces changements de nom, avec la date du changement, l'ancienne dénomination (rappelée en italiques) et la nouvelle (mise en valeur par des caractères gras). (fr)
- Depuis leur création sous la Révolution française, de nombreuses communes de France ont fait l'objet de mesures de changement de nom (appellation officielle), par décret émanant du pouvoir exécutif, décret habituellement préparé par les services du ministère de l'Intérieur. Cet article vise à recenser un maximum de ces changements de nom, avec la date du changement, l'ancienne dénomination (rappelée en italiques) et la nouvelle (mise en valeur par des caractères gras). (fr)
|
