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- Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville. Il est souvent à usage d'habitation (notion de logement).En particulier en France, lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on appelle des clauses d'« occupation bourgeoise exclusive »), excluant toutes formes d'activités commerciales. Plus marginalement, il héberge parfois des activités professionnelles. Un appartement peut être habité — donc occupé — par son propriétaire ou une personne de sa famille. Dans certains pays (en particulier en France) la conclusion d’un contrat de bail qui peut différer selon que le logement est meublé ou non attribue au locataire la jouissance exclusive de l'appartement, selon les termes du contrat et de la loi en vigueur. Certains occupants sont propriétaires de leur logement, soit en coopérative, dans laquelle les résidents possèdent des parts d’une société possédant le bien immobilier.En France, les appartements se trouvent souvent dans des copropriétés privées, et fonctionnent selon les principes définis par la loi. Chaque copropriétaire est propriétaire de lots (appartement, cellier, garage); chaque lot correspond à une partie privative de l’immeuble, et à une (ou plusieurs) quote-part (tantièmes) sur les parties communes. Ces quotes-parts servent à répartir le poids des votes et le paiement de certains frais. En Angleterre, il peut être géré en tout ou partie par une Tenant Management Organisation. (fr)
- Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville. Il est souvent à usage d'habitation (notion de logement).En particulier en France, lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on appelle des clauses d'« occupation bourgeoise exclusive »), excluant toutes formes d'activités commerciales. Plus marginalement, il héberge parfois des activités professionnelles. Un appartement peut être habité — donc occupé — par son propriétaire ou une personne de sa famille. Dans certains pays (en particulier en France) la conclusion d’un contrat de bail qui peut différer selon que le logement est meublé ou non attribue au locataire la jouissance exclusive de l'appartement, selon les termes du contrat et de la loi en vigueur. Certains occupants sont propriétaires de leur logement, soit en coopérative, dans laquelle les résidents possèdent des parts d’une société possédant le bien immobilier.En France, les appartements se trouvent souvent dans des copropriétés privées, et fonctionnent selon les principes définis par la loi. Chaque copropriétaire est propriétaire de lots (appartement, cellier, garage); chaque lot correspond à une partie privative de l’immeuble, et à une (ou plusieurs) quote-part (tantièmes) sur les parties communes. Ces quotes-parts servent à répartir le poids des votes et le paiement de certains frais. En Angleterre, il peut être géré en tout ou partie par une Tenant Management Organisation. (fr)
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- Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville. Il est souvent à usage d'habitation (notion de logement).En particulier en France, lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on appelle des clauses d'« occupation bourgeoise exclusive »), excluant toutes formes d'activités commerciales. Plus marginalement, il héberge parfois des activités professionnelles. (fr)
- Un appartement est une unité d’habitation, comportant un certain nombre de pièces et qui n’occupe qu’une partie d’un immeuble, situé généralement dans une ville. Il est souvent à usage d'habitation (notion de logement).En particulier en France, lorsque le règlement de copropriété destine intégralement l'immeuble à cette utilisation (c'est ce qu'on appelle des clauses d'« occupation bourgeoise exclusive »), excluant toutes formes d'activités commerciales. Plus marginalement, il héberge parfois des activités professionnelles. (fr)
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