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- Une accrue ou accroissement est un terme d'agronomie ou de droit qui désigne l'accroissement d'une chose, d'une valeur, d'un fonds territorial; en droit c'est l'action par laquelle cela accroît au profit du possesseur. Les terres que l'atterrissement ajoute à une rive ou un rivage – Un atterrissement est un amas de terre qui se forme par la vase ou par les sédiments, en termes de droit on parle d'alluvion, que la mer ou les fleuves apportent progressivement le long d'une rive ou d'un rivage – appartiennent au propriétaire par droit d'accroissement. Cet accroissement peut donc être de différentes natures:
* un terrain sur lequel un bois s’est étendu de lui-même par les rejetons des racines, ou par le semis naturel des graines tombées des arbres;
* l'augmentation que reçoit un terrain par la retraite insensible des eaux ou par atterrissement. En droit romain les accrues sont régies par l'accessio. En droit moderne les accrues sont des cas d'accession immobilière naturelle, régies en France par les articles 556 à 563 du code civil français. (fr)
- Une accrue ou accroissement est un terme d'agronomie ou de droit qui désigne l'accroissement d'une chose, d'une valeur, d'un fonds territorial; en droit c'est l'action par laquelle cela accroît au profit du possesseur. Les terres que l'atterrissement ajoute à une rive ou un rivage – Un atterrissement est un amas de terre qui se forme par la vase ou par les sédiments, en termes de droit on parle d'alluvion, que la mer ou les fleuves apportent progressivement le long d'une rive ou d'un rivage – appartiennent au propriétaire par droit d'accroissement. Cet accroissement peut donc être de différentes natures:
* un terrain sur lequel un bois s’est étendu de lui-même par les rejetons des racines, ou par le semis naturel des graines tombées des arbres;
* l'augmentation que reçoit un terrain par la retraite insensible des eaux ou par atterrissement. En droit romain les accrues sont régies par l'accessio. En droit moderne les accrues sont des cas d'accession immobilière naturelle, régies en France par les articles 556 à 563 du code civil français. (fr)
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- Une accrue ou accroissement est un terme d'agronomie ou de droit qui désigne l'accroissement d'une chose, d'une valeur, d'un fonds territorial; en droit c'est l'action par laquelle cela accroît au profit du possesseur. Les terres que l'atterrissement ajoute à une rive ou un rivage – Un atterrissement est un amas de terre qui se forme par la vase ou par les sédiments, en termes de droit on parle d'alluvion, que la mer ou les fleuves apportent progressivement le long d'une rive ou d'un rivage – appartiennent au propriétaire par droit d'accroissement. Cet accroissement peut donc être de différentes natures: (fr)
- Une accrue ou accroissement est un terme d'agronomie ou de droit qui désigne l'accroissement d'une chose, d'une valeur, d'un fonds territorial; en droit c'est l'action par laquelle cela accroît au profit du possesseur. Les terres que l'atterrissement ajoute à une rive ou un rivage – Un atterrissement est un amas de terre qui se forme par la vase ou par les sédiments, en termes de droit on parle d'alluvion, que la mer ou les fleuves apportent progressivement le long d'une rive ou d'un rivage – appartiennent au propriétaire par droit d'accroissement. Cet accroissement peut donc être de différentes natures: (fr)
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