Une société fiduciaire est une entreprise spécialisée dans la garde et la gestion à moyen ou long terme du patrimoine d'une personne ou d'une entreprise. Certaines fiducies sont considérées comme des banques. Ce patrimoine peut par exemple être des terrains (éventuellement exploités pour des ressources telles que forêt, pétrole, gaz, minerais, etc.), des immeubles loués, un , un fonds de placement, un fonds d'obligations pouvant générer des revenus alors reversés presque totalement aux détenteurs de parts de la fiducie, le reste constituant le bénéfice et les frais de la fiducie elle-même.

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  • Une société fiduciaire est une entreprise spécialisée dans la garde et la gestion à moyen ou long terme du patrimoine d'une personne ou d'une entreprise. Certaines fiducies sont considérées comme des banques. Ce patrimoine peut par exemple être des terrains (éventuellement exploités pour des ressources telles que forêt, pétrole, gaz, minerais, etc.), des immeubles loués, un , un fonds de placement, un fonds d'obligations pouvant générer des revenus alors reversés presque totalement aux détenteurs de parts de la fiducie, le reste constituant le bénéfice et les frais de la fiducie elle-même. Comme l'indique l'origine latine du mot (Lat. fiducia : confiance - de fides : bonne foi, confiance, crédit), la fiducie repose sur la confiance entre ses membres, mais les contrats de fiducie permettent via des filiales, l'anonymisation, de faux-nez ou hommes de paille de détourner de l'argent, contribuer au blanchiment d'argent sale (via les opérations de gestion de capitaux), ce pourquoi, le législateur a prévu dans divers pays l'obligation de déclaration à un registre national. Depuis 2007 (loi du 19 février 2007) qui institue la fiducie en France, ce pays tend à s'aligner sur l'approche anglo-saxonne du trust, en instituant dans le droit français la notion de patrimoine d’affectation, en contradiction avec la théorie classique dégagée par Aubry et Rau voulant que toute personne ne possède qu'un seul et unique patrimoine. Cette loi intègre conformément aux engagements de la France des dispositions relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux. (fr)
  • Une société fiduciaire est une entreprise spécialisée dans la garde et la gestion à moyen ou long terme du patrimoine d'une personne ou d'une entreprise. Certaines fiducies sont considérées comme des banques. Ce patrimoine peut par exemple être des terrains (éventuellement exploités pour des ressources telles que forêt, pétrole, gaz, minerais, etc.), des immeubles loués, un , un fonds de placement, un fonds d'obligations pouvant générer des revenus alors reversés presque totalement aux détenteurs de parts de la fiducie, le reste constituant le bénéfice et les frais de la fiducie elle-même. Comme l'indique l'origine latine du mot (Lat. fiducia : confiance - de fides : bonne foi, confiance, crédit), la fiducie repose sur la confiance entre ses membres, mais les contrats de fiducie permettent via des filiales, l'anonymisation, de faux-nez ou hommes de paille de détourner de l'argent, contribuer au blanchiment d'argent sale (via les opérations de gestion de capitaux), ce pourquoi, le législateur a prévu dans divers pays l'obligation de déclaration à un registre national. Depuis 2007 (loi du 19 février 2007) qui institue la fiducie en France, ce pays tend à s'aligner sur l'approche anglo-saxonne du trust, en instituant dans le droit français la notion de patrimoine d’affectation, en contradiction avec la théorie classique dégagée par Aubry et Rau voulant que toute personne ne possède qu'un seul et unique patrimoine. Cette loi intègre conformément aux engagements de la France des dispositions relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux. (fr)
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  • Une société fiduciaire est une entreprise spécialisée dans la garde et la gestion à moyen ou long terme du patrimoine d'une personne ou d'une entreprise. Certaines fiducies sont considérées comme des banques. Ce patrimoine peut par exemple être des terrains (éventuellement exploités pour des ressources telles que forêt, pétrole, gaz, minerais, etc.), des immeubles loués, un , un fonds de placement, un fonds d'obligations pouvant générer des revenus alors reversés presque totalement aux détenteurs de parts de la fiducie, le reste constituant le bénéfice et les frais de la fiducie elle-même. (fr)
  • Une société fiduciaire est une entreprise spécialisée dans la garde et la gestion à moyen ou long terme du patrimoine d'une personne ou d'une entreprise. Certaines fiducies sont considérées comme des banques. Ce patrimoine peut par exemple être des terrains (éventuellement exploités pour des ressources telles que forêt, pétrole, gaz, minerais, etc.), des immeubles loués, un , un fonds de placement, un fonds d'obligations pouvant générer des revenus alors reversés presque totalement aux détenteurs de parts de la fiducie, le reste constituant le bénéfice et les frais de la fiducie elle-même. (fr)
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  • Società fiduciaria (it)
  • Société fiduciaire (fr)
  • Trust company (en)
  • Трастова компанія (uk)
  • Управляющая компания (ru)
  • 信托公司 (zh)
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