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- En Europe, dans le domaine de la pollution de l'air, les pays doivent intégrer dans leur droit national certains seuils de pollution à ne pas dépasser ou nécessitant une alerte de la population définis par la Directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001 relative aux plafonds d’émission nationaux de certains polluants atmosphériques. En France, pour limiter les impacts de la pollution de l'air sur la santé, après dépassement d'un premier seuil dit niveau « d'information et de recommandations», si la pollution continue à augmenter ou que les modèles météorologique et de pollution prévoient qu'elle devrait continuer à augmenter, des procédures d'alertes peuvent être déclenchées (dans les agglomérations ou dans certaines zones industrielles ou sur certains axes de transports) par les administrations compétentes. La définition française officielle du seuil d'alerte est : - le « niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base de connaissances scientifiques, au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l'environnement, à partir duquel des mesures d'urgences doivent être prises ». Dans un Arrêté préfectoral relatif à la « procédure d'information, de recommandation et d'alerte », en cas de pollution atmosphérique, le seuil d'alerte est qualifié de deuxième niveau de pollution (le premier étant le niveau « d'information et de recommandations»). (fr)
- En Europe, dans le domaine de la pollution de l'air, les pays doivent intégrer dans leur droit national certains seuils de pollution à ne pas dépasser ou nécessitant une alerte de la population définis par la Directive 2001/81/CE du 23 octobre 2001 relative aux plafonds d’émission nationaux de certains polluants atmosphériques. En France, pour limiter les impacts de la pollution de l'air sur la santé, après dépassement d'un premier seuil dit niveau « d'information et de recommandations», si la pollution continue à augmenter ou que les modèles météorologique et de pollution prévoient qu'elle devrait continuer à augmenter, des procédures d'alertes peuvent être déclenchées (dans les agglomérations ou dans certaines zones industrielles ou sur certains axes de transports) par les administrations compétentes. La définition française officielle du seuil d'alerte est : - le « niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base de connaissances scientifiques, au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine ou de dégradation de l'environnement, à partir duquel des mesures d'urgences doivent être prises ». Dans un Arrêté préfectoral relatif à la « procédure d'information, de recommandation et d'alerte », en cas de pollution atmosphérique, le seuil d'alerte est qualifié de deuxième niveau de pollution (le premier étant le niveau « d'information et de recommandations»). (fr)
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