About: State constitution (United States)     Goto   Sponge   NotDistinct   Permalink

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  • Constitutions des États des États-Unis (fr)
  • State constitution (United States) (en)
  • 州の憲法 (アメリカ合衆国) (ja)
  • 美国州宪法 (zh)
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  • Aux États-Unis, chaque État a sa propre constitution. Généralement, elles ont une longueur supérieure aux 8 500 mots de la constitution fédérale et sont plus détaillées en ce qui concerne les relations au jour le jour entre le gouvernement et la population. La plus courte est la Constitution du Vermont, adoptée en 1793, qui a actuellement 8 295 mots. La plus longue est la sixième et actuelle version de la , ratifiée en 1901, avec 357 157 mots. Les deux types de constitutions, fédérale et d'États, sont des textes organiques : elles sont les plans fondamentaux pour les organisations juridiques et politiques des États-Unis et des États. (fr)
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  • Acte organique de Guam de 1950 (fr)
  • Initiatives et référendum aux États-Unis (fr)
  • officiers constitutionnels (fr)
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  • initiative (fr)
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  • Guam Organic Act of 1950 (fr)
  • Initiatives and referendums in the United States (fr)
  • State constitutional officer (fr)
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  • Aux États-Unis, chaque État a sa propre constitution. Généralement, elles ont une longueur supérieure aux 8 500 mots de la constitution fédérale et sont plus détaillées en ce qui concerne les relations au jour le jour entre le gouvernement et la population. La plus courte est la Constitution du Vermont, adoptée en 1793, qui a actuellement 8 295 mots. La plus longue est la sixième et actuelle version de la , ratifiée en 1901, avec 357 157 mots. Les deux types de constitutions, fédérale et d'États, sont des textes organiques : elles sont les plans fondamentaux pour les organisations juridiques et politiques des États-Unis et des États. Le dixième amendement de la Constitution des États-Unis, dans la partie de la Déclaration des Droits, prévoit que « Les pouvoirs qui ne sont pas délégués aux États-Unis par la Constitution, ni refusés par elle aux États, sont réservés aux États ou au peuple. ». La clause garantie de l'article IV de la Constitution des États-Unis dispose que « Les États-Unis garantiront à chaque État de l'Union une forme républicaine de gouvernement. ». Ces deux dispositions indiquent que les États ne cèdaient pas leur vaste pouvoir à adopter une constitution, documentation fondamentale des , lorsque la Constitution des États-Unis a été adoptée. En général, les constitutions des États abordent un large éventail de questions jugées par les États comme ayant une importance suffisante pour y être incluses dans la Constitution plutôt que dans une loi ordinaire. Souvent inspirées par la Constitution fédérale, elles définissent la structure du gouvernement de l'État et généralement établissent une charte des droits et libertés, un pouvoir exécutif dirigé par le gouverneur (et souvent un ou plusieurs autres (en), comme un lieutenant-gouverneur ou un procureur général d'État), une législature d'État et une cour d'État, incluant une cour suprême d'État (certains États ont deux tribunaux de grande instance, l'un pour les affaires civiles, l'autre pour les affaires pénales). Certains États autorisent les amendements par (en) (référendum). De nombreux États ont eu plusieurs constitutions au cours de leur histoire. (fr)
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