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| - Arrêt Antelope (fr)
- The Antelope (en)
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| - L'arrêt Antelope est une décision de justice rendue par la Cour suprême des États-Unis en 1825. Cet arrêt a consacré la liberté des peuples étrangers à suivre leurs droits locaux en matière de commerce transatlantique d'esclaves contre la primauté du droit américain. En 1820, la capture par l’administration des États-Unis du navire négrier l'Antelope avait provoqué une querelle juridique au sujet du statut et du devenir des esclaves à bord. L'état américain souhaitait la libération de ceux-ci, en vertu de sa loi interdisant le commerce transatlantique des esclaves, à l'opposé de l'Espagne et le Portugal qui en réclamaient la propriété et la restitution. Ainsi, une partie des esclaves furent donc renvoyés à l'état portugais tandis que l'autre resta sur le sol américain, la propriété de ces (fr)
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| - G. Edward White (fr)
- John T. Noonan Jr. (fr)
- Mark E. Brandon (fr)
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| - 1998-01-01 (xsd:date)
- octobre 1989 (fr)
- janvier 1977 (fr)
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prop-fr:périodique
| - The American Journal of International Law, Vol. 83, No. 4 (fr)
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| - Bibliothèque du Congrès (fr)
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prop-fr:titre
| - The Antelope: The Ordeal of the Recaptured Africans in the Administrations of John Quincy Adams & James Monroe (fr)
- Free in the World: American Slavery and Constitutional Failure (fr)
- U.S. Reports: Antelope, 23 U.S. 66 . (fr)
- The Marshall Court and International Law: The Piracy Cases (fr)
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prop-fr:éditeur
| - Princeton University Press (fr)
- University of California Press (fr)
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prop-fr:compositionDeLaCour
| - sous la présidence de John Marshall assisté de Bushrod Washington, William Johnson, Thomas Todd, Gabriel Duvall, Joseph Story, Smith Thompson (fr)
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prop-fr:questionPosée
| - Les pays étrangers ont-ils droit à la restitution d'esclaves, même si la traite des esclaves est illégale aux États-Unis ? (fr)
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prop-fr:réponseDonnée
| - Oui, la Cour a estimé que les pays étrangers avaient droit à la restitution des esclaves. Selon la Cour, bien que la traite des esclaves soit désormais interdite par les lois de la plupart des nations civilisées, les sujets des nations qui ne l’ont pas interdite par des actes ou traités locaux peuvent encore la pratiquer légalement. La Cour a jugé qu'un navire engagé dans la traite des esclaves, même s'il était interdit par les lois du pays auquel il appartenait, ne pouvait, pour cette seule cause, être saisi en haute mer et amené à être jugé par les tribunaux d'un autre pays. pays. En l'espèce, la Cour a déterminé que la traite des esclaves était légale dans les pays étrangers et que le gouvernement des États-Unis n'avait pas le pouvoir d'annuler leurs lois. (fr)
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| - L'arrêt Antelope est une décision de justice rendue par la Cour suprême des États-Unis en 1825. Cet arrêt a consacré la liberté des peuples étrangers à suivre leurs droits locaux en matière de commerce transatlantique d'esclaves contre la primauté du droit américain. En 1820, la capture par l’administration des États-Unis du navire négrier l'Antelope avait provoqué une querelle juridique au sujet du statut et du devenir des esclaves à bord. L'état américain souhaitait la libération de ceux-ci, en vertu de sa loi interdisant le commerce transatlantique des esclaves, à l'opposé de l'Espagne et le Portugal qui en réclamaient la propriété et la restitution. Ainsi, une partie des esclaves furent donc renvoyés à l'état portugais tandis que l'autre resta sur le sol américain, la propriété de ces esclaves n'ayant put être déterminée. Cette décision constitua une jurisprudence dont la contestation fut au cœur de l'affaire de la Amistad en 1839-1841. (fr)
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